n°16/2025 Exploitation d’un emplacement pour la vente de plantes, fruits et légumes Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion 31, rue du Centre – local n°4 Beauséjour Tél : 0262 80 .02.35 Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte : La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un emplacement...
N° 15/2025 – Exploitation d’un emplacement pour un food-truck Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion 31, rue du Centre – local n°4 Beauséjour Tél : 0262 80 .02.3 Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte : La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un food-truck dédié à la...
Avis N° 14/2025 Fondement juridique En application de l’article L. 2122-1-1 alinéa 1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine public « permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable présentant toutes...
Avis n° 13/2025 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pourla fête du 15 août 2025 sur la place du marché forain du Centre-Ville.. Cadre juridiqueL’article L2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques impose pour touteexploitation économique du domaine public, une « procédure de sélection...
Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Économique de l’Emploi et de l’Insertion31, rue du Centre – Local N° 4 Beauséjour Tél : 0262.80.02.35Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re La ville de Sainte-Marie informe les candidats intéressés par un emplacement pour une activité économique sur la place marché forain du Centre-ville et de Beauséjour qu’ils...
Avis n°11/2025 Appel à manifestation d’intérêt concurrente Autorité gestionnaire accordant l’autorisation :La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion31, rue du Centre – local n°4 BeauséjourTél : 0262 80 .02.35Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte :La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un emplacement pour la vente de crêpes,gaufres et...
APPEL A CANDIDATURES POUR L’EXPLOITATION D’EMPLACEMENTS POUR LA BROCANTE DU 18 MAI 2025. Avis n° 09/2025 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour la brocante du 18 mai 2025, et l’installation de food trucks à cette occasion sur la place du marché forain de Beauséjour. Cadre Juridique...
n° 08/2025 Exploitation d’un emplacement pour une activité de restauration rapide Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion 31, rue du Centre – local n°4 Beauséjour Tél : 0262 80 .02.35 Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte : La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un...
n° 07/2025 Exploitation d’un emplacement pour une activité de restauration rapide et rôtisserie Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion 31, rue du Centre – local n°4 Beauséjour Tél : 0262 80 .02.35 Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte : La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de...
n° 06/2025 Mise à disposition d’un emplacement pour l’exploitation d’un institut de beauté Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion 31, rue du Centre – local n°4 Beauséjour Tél : 0262 80 .02.35 Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte : La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de...
