Avis n° AC 11/2026 Autorité gestionnaire accordant l’autorisation Ville de Sainte-MarieDirection du Développement Économique, de l’Emploi et de l’Insertion31, rue du Centre – Beauséjour97438 Sainte-Marie Fondement juridique En application de l’article L.2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), lorsqu’un titre d’occupation du domaine public permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser...
L’avis de publicité n° AC 06/2026, publié le 17 juillet 2026 relatif à l’appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour le bal populaire de Beauséjour – fête patronale 2026, place du marché forain de Beauséjour est prorogé. La date limite de remise des candidatures, initialement fixée au 1er août 2026 est désormais repoussée au 05/08/2026...
L’avis de publicité n° AC 05/2026, publié le 10 juillet 2026 relatif à l’appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour la fête patronale 2026, place du marché forain du Centre-ville est prorogé. La date limite de remise des candidatures, initialement fixée au 24 juillet 2026 est désormais repoussée au 31/07/2026 à 16h00. Les autres dispositions...
L’avis de publicité publié le 9 juillet 2026 relatif à l’appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour la braderie commerciale du 12 au 14 août 2026 en Centre-ville de Sainte-Marie est prorogé. La date limite de remise des candidatures, initialement fixée au 24 juillet 2026 est désormais repoussée au 29/07/2026 à 16h00. Les autres dispositions...
La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour un bal populaire, le vendredi 14 août 2026 de 15h00 à 22h00, place du marché forain de Beauséjour. Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : Mairie de Sainte-Marie Fondement juridique : L’article L2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques impose pour...
À Sainte-Marie, le 10/07/2027 Avis de publicité n° AC/04/2026 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour la fête patronale, le 15 août 2026 de 17h00 à 23h00, sur la place du marché forain du Centre-ville. Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : Commune de Sainte-Marie Fondement juridique : L’article L2122-1-1...
À Sainte-Marie, le 09/07/2026 Avis de publicité n° AC/04/2026 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour la braderie commerciale du 12 au 14 août 2026 de 10h00 à 17h00, en Centre-ville de Sainte-Marie Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : Commune de Sainte-Marie Fondement juridique : L’article L2122-1-1 du Code général...
Avis n° AC/02/2026 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour l’a première édition de « Sainte-Marie en lumière : Spéciale fête des mères », qui se tiendra le samedi 16 mai 2026 de 17h00 à 22h00, sur la place du marché forain de Beauséjour. Autorité gestionnaire accordant l’autorisation :...
Avis n° AC/01/2026 Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion31, rue du Centre – local n°4 BeauséjourTél : 0262 80 .02.35Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte juridique : En application à l’article L2122-1 du CG3P, et à l’ordonnance n° 201-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, toute autorisation...
APPEL A CANDIDATURES POUR L’EXPLOITATION D’EMPLACEMENTS POUR LA BROCANTE DU 18 MAI 2025. Avis n° 09/2025 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour la brocante du 18 mai 2025, et l’installation de food trucks à cette occasion sur la place du marché forain de Beauséjour. Cadre Juridique...
