L’avis de publicité n° AC 10/2026, publié le 16 octobre 2026 relatif à l’appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour le marché de nuit – Sainte-Marie en lumières, place du marché forain de Beauséjour est prorogé. La date limite de remise des candidatures, initialement fixée au 04 novembre 2026 est désormais repoussée au 05 novembre...
Author: Caroline AQUIME (Caroline AQUIME)
Avis de publicité préalable à la délivrance d’une AOT pour la Fête du Dipavali 2026
Avis n° AC 11/2026 Autorité gestionnaire accordant l’autorisation Ville de Sainte-MarieDirection du Développement Économique, de l’Emploi et de l’Insertion31, rue du Centre – Beauséjour97438 Sainte-Marie Fondement juridique En application de l’article L.2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), lorsqu’un titre d’occupation du domaine public permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser...
Avis de publicité simplifié préalable à la délivrance d’une AOT pour la « Fête de la Toussaint »
Avis n° 01/2026 , le 18/10/2026
Avis de publicité préalable à la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Marché de Noël
AMIC 02/2026 À Sainte-Marie, le 08/10/2026 Commune de Sainte Marie. Conformément à l’article L2122-1-4 du Code général de la propriété des personnes publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, la ville de Sainte-Marie procède à une publicité préalable pour l’exploitation d’un emplacement sur le domaine public visant à s’assurer de l’absence de toute...
Prolongation avis de publicité n° AC 08/2026 jusqu’au 26 octobre 8h00 – Appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour la brocante de Beauséjour
À Sainte-Marie, le 05/10/2026 La Ville de Sainte-Marie informe le public de l’organisation d’une brocante nocturne ouverte aux particuliers et aux professionnels, qui se déroulera : Le samedi 24 octobre 2026 samedi 31 octobre 2026 de 17h00 à 22h00 sur la place du marché de Beauséjour. Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : Commune de Sainte-Marie Fondement...
Prolongation avis de publicité n° AC 09/2026 jusqu’au lundi 26 octobre 8h00- Appel à candidatures pour l’attribution d’emplacements de restauration lors de la brocante nocturne de Beauséjour.
À Sainte-Marie, le 05/10/2026 Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : Commune de Sainte-Marie Fondement juridique : L’article L2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques impose pour toute exploitation économique du domaine public, une « procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence, et comportant des mesures de publicité permettant...
Appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour le marché de nuit « Sainte-Marie en lumières – Saveurs péi & créateurs »
Avis de publicité n° AC/07/2026 À Sainte-Marie, le 17/08/2026 Avis de publicité n° AC/07/2026 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour la deuxième édition du marché de nuit « Sainte-Marie en lumières – Saveurs Péi et créateurs », le 12 septembre 2026 de 17h00 à 22h00, place du marché...
Prorogation avis AC 06/2026
L’avis de publicité n° AC 06/2026, publié le 17 juillet 2026 relatif à l’appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour le bal populaire de Beauséjour – fête patronale 2026, place du marché forain de Beauséjour est prorogé. La date limite de remise des candidatures, initialement fixée au 1er août 2026 est désormais repoussée au 05/08/2026...
Prorogation Appel à candidatures n° AC 05/2026
L’avis de publicité n° AC 05/2026, publié le 10 juillet 2026 relatif à l’appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour la fête patronale 2026, place du marché forain du Centre-ville est prorogé. La date limite de remise des candidatures, initialement fixée au 24 juillet 2026 est désormais repoussée au 31/07/2026 à 16h00. Les autres dispositions...






