Author: Caroline AQUIME (Caroline AQUIME)

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Communiqué : Inscription des élèves à l’école et à la restauration scolaire pour la rentrée 2024
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Communiqué : Inscription des élèves à l’école et à la restauration scolaire pour la rentrée 2024

Service Affaires Scolaires Le Maire de la Commune de Sainte-Marie informe les parents d’élèves que l’inscription à l’école et à la restauration scolaire pour l’année 2024/2025 sera ouverte en ligne à partir du lundi 04 mars 2024 au vendredi 12 avril 2024 pour l’inscription à l’école et jusqu’au vendredi 31 mai 2024 pour la restauration...

Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public communal pour le 14 février 2024 n°02/2024
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Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public communal pour le 14 février 2024 n°02/2024

Sainte-Marie, le 02 février 2024. Fondement juridique En application de l’article L. 2122-1-1 alinéa 1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine public « permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable...

Appel à manifestation d’intérêt concurrente N° 01/2024 – Exploitation d’un food truck
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Appel à manifestation d’intérêt concurrente N° 01/2024 – Exploitation d’un food truck

Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion               31, rue du Centre – local n°4   Beauséjour               Tél : 0262 80 .02.35               Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte :  La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un food-truck. Conformément aux articles L2122.1 et suivants du Code Général de...

Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public communal n° 14/2023
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Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public communal n° 14/2023

Fondement juridique En application de l’article L 2122-1-1 alinéa 1 du Code général de la propriété des personnes publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine public « permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et...

Appel à manifestation d’intérêt concurrente n° 12/2023
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Appel à manifestation d’intérêt concurrente n° 12/2023

Sainte-Marie, le 12/12/2023 La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un food-truck . Conformément aux articles L 2122.1 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques, s’agissant d’une demande d’occupation du domaine en vue d’une exploitation économique par le biais d’une manifestation d’intérêt spontanée, la DDEEI procède à...

Avis de publicité : Appel à manifestation d’intérêt pour la vente de fruits de saison
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Avis de publicité : Appel à manifestation d’intérêt pour la vente de fruits de saison

Avis n° 11/2023 Sainte-Marie, le 29 novembre 2023. Le Maire informe que conformément à l’article L2122-1-4 du Code général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de fruits de saison pour la période du...

Appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour une brocante
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Appel à candidatures pour l’exploitation d’emplacements pour une brocante

Avis de publicité n° 10/2023 A Sainte-Marie, le 16/11/2023  La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidatures en vue de l’exploitation d’emplacements pour la brocante du 9 décembre 2023, sur le parking de la Mairie du Centre-ville. Cadre Juridique : L’article L2122-1-1 du Code Général de la Propriété des personnes publiques impose pour toute...

Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une AOT à l’occasion du festival « OKTOBERFEST » n°09/2023
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Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une AOT à l’occasion du festival « OKTOBERFEST » n°09/2023

Sainte-Marie le 13 octobre 2023 Fondement juridique En application de l’article L. 2122-1-1 alinéa 1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine public « permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable...

APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT CONCURRENTE
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APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT CONCURRENTE

 La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un point de vente de boulangerie bio (Food-truck). Conformément aux articles L2122.1 et suivants du Code Général de la propriété des personnes publiques, s’agissant d’une demande d’occupation du domaine en vue d’une exploitation économique par le biais d’une manifestation d’intérêt spontanée, la DDEEI procède...