Avis N°03/2023 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidature tout au long de l’année 2023 en vue de l’exploitation de douze emplacements sur le marché forain du Centre-Ville. Cadre juridique : L’article L2122-1-1 du Code Général de la Propriété des personnes publiques impose pour toute exploitation économique du domaine public, une « procédure de...
Avis n° 02/2023 La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidature tout au long de l’année 2023 en vue de l’exploitation de vingt emplacements sur le marché de Beauséjour. Cadre juridique : L’article L2122-1-1 du Code Général de la Propriété des personnes publiques impose pour toute exploitation économique du domaine public, une « procédure de...
Le Maire informe que conformément à l’article L2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de fruits de saison pour la période du 31 janvier 2023 au 28 février 2023. Toute...
Le Maire informe que conformément à l’article L2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de fruits de saison pour la période du 17 décembre 2022 au 31 janvier 2023. Toute...
La ville de Sainte-Marie lance un appel à candidature dans le cadre de l’extension du marché forain du centre-ville. Dossier de candidature Tout candidat à un emplacement devra obligatoirement fournir l’ensemble des documents correspondant à sa situation : Les conditions d’occupation du domaine public communal sont les suivantes : Date limite de réception des demandes...
La ville de Sainte-Marie informe que les bénéficiaires d’AOT souhaitant continuer leur activité sur le domaine public en 2023, doivent formuler une nouvelle demande d’autorisation d’occupation temporaire auprès du Service Économique. Pour ce faire, vous pouvez télécharger le formulaire ci-dessous ou vous rendre directement au Service Économique. Ce formulaire devra obligatoirement être accompagné des pièces...
Objet de la publicité :Conclusion de six conventions d’occupation temporaire du domaine public aux abords du cimetière du centre-ville à l’occasion du week-end de la Toussaint.
