Catégorie : Économie

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APPEL À  MANIFESTATION D’INTERET CONCURRENTE AOT-03/2025
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APPEL À  MANIFESTATION D’INTERET CONCURRENTE AOT-03/2025

n°03/2025 Exploitation d’un emplacement pour un point de vente de samoussas Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion               31, rue du Centre – local n°4   Beauséjour               Tél : 0262 80 .02.35               Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte :  La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un...

APPEL À  MANIFESTATION D’INTERET CONCURRENTE – AOT 04/2025
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APPEL À  MANIFESTATION D’INTERET CONCURRENTE – AOT 04/2025

n°04/2025 Exploitation d’un emplacement pour une activité de rôtisserie et grillade Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion               31, rue du Centre – local n°4   Beauséjour               Tél : 0262 80 .02.35               Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte :  La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un...

Avis de publicité : Exploitation d’un emplacement sur le domaine public communal pour le 14 février 2025
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Avis de publicité : Exploitation d’un emplacement sur le domaine public communal pour le 14 février 2025

Avis n°02/2025 Le 29 janvier 2025, La commune de Sainte-Marie informe les commerçants intéressés, qu’ils peuvent soumettre une demande d’emplacement pour la vente de fleurs le 14 février 2025 auprès du service économique. En application de l’article L. 2122-1-1 alinéa 1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine...

Avis de publicité : Demande d’autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public pour l’année 2025
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Avis de publicité : Demande d’autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public pour l’année 2025

La ville de Sainte-Marie informe que les personnes souhaitant exercer une activité ou continuer leur activité sur le domaine public en 2025 doivent formuler une demande d’autorisation d’occupation temporaire auprès du Service Économique. Pour ce faire, vous pouvez télécharger le(s) formulaire(s) ci-dessous ou vous rendre directement au Service Économique. Le formulaire devra obligatoirement être accompagné...

Appel à manifestation d’intérêt concurrente
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Appel à manifestation d’intérêt concurrente

Exploitation d’un emplacement sur le domaine public communal n° 18/2024 Exploitation d’un emplacement sur le domaine public communal Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion               31, rue du Centre – local n°4   Beauséjour               Tél : 0262 80 .02.35               Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte :  La DDEEI a reçu une...

Avis de publicité préalable en vue de l’exploitation d’emplacements à l’occasion de la fête du Bienheureux Frère Scubillion le 20 décembre 2024
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Avis de publicité préalable en vue de l’exploitation d’emplacements à l’occasion de la fête du Bienheureux Frère Scubillion le 20 décembre 2024

Avis n°16/2024 Le 2 décembre 2024, En application à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements à l’occasion de la fête du Bienheureux Frère Scubillion, le vendredi 20 décembre 2024. Objet de la publicité :...

Avis de publicité : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la vente de bichiques
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Avis de publicité : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la vente de bichiques

Avis n°15/2024 En application à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de bichiques pour la période du 20 novembre 2024 au 28 février 2025. Objet de la publicité :...

Avis de publicité : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la vente de fruits de saison
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Avis de publicité : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la vente de fruits de saison

Avis n°14/2024 En application à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de fruits de saison pour la période du 25 novembre 2024 au 31 mars 2025. Objet de...