Author: Caroline AQUIME (Caroline AQUIME)

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Renouvellement des Autorisations d’Occupation Temporaire du domaine public pour l’année 2023
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Renouvellement des Autorisations d’Occupation Temporaire du domaine public pour l’année 2023

La ville de Sainte-Marie informe que les bénéficiaires d’AOT souhaitant continuer leur activité sur le domaine public en 2023, doivent formuler une nouvelle demande d’autorisation d’occupation temporaire auprès du Service Économique. Pour ce faire, vous pouvez télécharger le formulaire ci-dessous ou vous rendre directement au Service Économique. Ce formulaire devra obligatoirement être accompagné des pièces...