Avis n° 17/2024 Sainte-Marie, le 23/12/2024 Autorité gestionnaire accordant l’autorisation : La Direction du Développement Economique de l’Emploi et de l’Insertion 31, rue du Centre – local n°4 Beauséjour Tél : 0262 80 .02.35 Adresse électronique : nmadeleine@ville-saintemarie.re Contexte : La DDEEI a reçu une demande d’AOT en vue de l’exploitation d’un snack bar. Conformément aux articles...
le 17/12/2024 La commune de Sainte-Marie s’engage dans le développement des projets de production d’énergie renouvelable et des services innovants associés à la transition énergétique.Elle met en œuvre des actions en la matière et poursuit des objectifs en termes d’énergies renouvelables. La promotion de la production d’énergie renouvelable est un objectif qui doit être partagé...
La commune de Sainte-Marie informe les commerçants et usagers de la fermeture du marché forain de Beauséjour les 25 décembre 2024 et 1 er janvier 2025 en raison des jours fériés. Le marché de Beauséjour reprendra son activité à partir du 8 janvier 2025. Nous vous souhaitons à toutes et à tous de belles fêtes...
Avis n°16/2024 Le 2 décembre 2024, En application à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements à l’occasion de la fête du Bienheureux Frère Scubillion, le vendredi 20 décembre 2024. Objet de la publicité :...
Avis n°15/2024 En application à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de bichiques pour la période du 20 novembre 2024 au 28 février 2025. Objet de la publicité :...
Avis n°14/2024 En application à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et de l’ordonnance 2017-562 du 19 avril 2017, il est procédé à une publicité pour l’exploitation d’emplacements en vue de la vente de fruits de saison pour la période du 25 novembre 2024 au 31 mars 2025. Objet de...
Avis n° 13/2024 Fondement juridique En application de l’article L. 2122-1-1 alinéa 1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine public « permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable présentant toutes...
n° 12/2024 Fondement juridique En application de l’article L. 2122-1-1 alinéa 1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, lorsqu’un titre d’occupation du domaine public « permet à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’autorité compétente organise librement une procédure de sélection préalable présentant toutes les...
Nous avons le plaisir de vous informer de l’installation de la Caravane d’Accès aux Droits et à l’Information dans notre commune. Cette initiative menée par le Département en partenariat avec la ville de Sainte-Marie, vise à rapprocher les services publics des citoyens et faciliter l’accès aux droits et à l’information sur le thème de la...
